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Vendre sans CT?
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N'dou


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MessagePosté le: 12/02/2010 09:35:26    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

J'ai une 205 TD, que je souhaiterais vendre dans l'état, la question est: puis je la vendre sans CT et surtout ne pas avoir de problème par la suite..?

D'ailleurs , si elle intéresse l'un d'entre vous je vous met le lien: http://www.leboncoin.fr/vi/93608667.htm

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MessagePosté le: 12/02/2010 09:35:26    Sujet du message: Publicité

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JM
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MessagePosté le: 12/02/2010 09:46:41    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

l'idéal est de faire un document (en 2 ex.) décrivant les conditions de la transaction (date, prix vente dans l'état et sans ct, etc ...).

cela scelle l'accord entre vendeur et acheteur.

il n'en reste pas moins qu'un ct ok est un excellent argument de vente, et que même un ct avec contre visite
permet d'avoir une vision (partielle) sur l'état de l'auto. Wink

concernant ton cas, n'oublies pas de faire constater (par écrit) que le moteur n'est pas d'origine.

A priori, tu es obligé de vendre l'auto avec la cg (sinon il faut passer par un destructeur agréé),
donc prends toutes tes précautions, quelque soit le prix de vente.

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JM
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MessagePosté le: 12/02/2010 10:46:48    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

je rectifie ....

A priori c'est illégal de vendre une auto sans ct....

extrait de l'article R 323-22 du code de la route: (source http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=6AF61C24686B38F68C27… )

I. - Les voitures particulières et les camionnettes doivent faire l'objet :


1° D'un contrôle technique dans les six mois précédant l'expiration d'un délai de quatre ans à compter de la date de leur première mise en circulation ;


2° Postérieurement à ce contrôle, d'un contrôle technique périodique, renouvelé tous les deux ans ;


3° Avant toute mutation intervenant au-delà du délai de quatre ans prévu au 1° ci-dessus, d'un contrôle technique, dont sont toutefois dispensés les véhicules ayant subi un contrôle technique dans les six mois précédant la date de demande d'établissement du nouveau certificat d'immatriculation.


MAIS, il y aurait une juris prudence qui metrait en cause la responsabilité du vendeur:

"Vente d’un véhicule d’occasion de plus de
4 ans
Pour vendre un véhicule de plus de 4 ans, le vendeur doit, au
préalable, faire effectuer un contrôle technique. Cette exigence
est respectée lorsque le contrôle technique a été effectué
au cours des six mois qui précèdent la date de demande
d’établissement de la nouvelle carte grise (art. R. 323-6, 3°
code route). Inutile, donc, de refaire un contrôle spécifique
lors de la vente d’un véhicule si le contrôle périodique a eu
lieu moins de six mois avant celle-ci.
Le vendeur doit transmettre à l’acquéreur le procès-verbal
du contrôle initial avec celui de la contre-visite éventuelle.
L’absence de remise de ce document peut justifier la résolution
(c’est-à-dire l’annulation) de la vente pour manquement
à l’obligation de délivrance (TI Mulhouse, 20 octobre 1998;
Jurisp. auto. 1998, p. 579)."



source: http://www.conso.net/bases/5_vos_droits/1_conseils/conseil_396_fj183-contro…

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JM
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MessagePosté le: 12/02/2010 11:38:31    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

en gros, il y a la loi, et il y a l'usage .... qui n'est jamais sans risque....

perso j'ai déja acheté plusieurs autos sans ct .... Embarassed Embarassed

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tomtomgt


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MessagePosté le: 12/02/2010 14:12:08    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

la plupart de mes véhicules je les ai acheté sans CT et ça ne pose pas de soucies en cas de controle, on te signale simplement pensez a changer votre carte grise. Apres, si ne veut pas de soucies tu peut toujours me la donner  Question  

Clio 1.1l ess de 1991, Clio 1.2l ess de 1994, une 103 SP de 1991, une MBK 51 Club et une Honda NS125R Rothmans de 1988.
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alpine
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MessagePosté le: 12/02/2010 15:05:11    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

Le vendeur doit fournir tous les documents necessaires à l'immatriculation du véhicule, le ct en fait partie. Dans les faits c'est tout à fait possible d'acheter ou de vendre un véhicule sans ct si le vendeur et l'acheteur sont d'accord et de bonne foi, car si l'acheteur change d'avis il peut faire annuler la vente.
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N'dou


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MessagePosté le: 12/02/2010 21:33:36    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

Moi aussi j'ai acheter la GTI sans CT, le tout est de tomber sur quelqu'un d'honnête. Rolling Eyes

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luc


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MessagePosté le: 12/02/2010 22:08:52    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

jusqu a octobre 2009,on pouvait effectuer un ct non roulant,pour mener a bien une transaction (puisqu un ct est obligatoire pour une vente)


mais maintenant ca n existe plus,et pas de solution de remplacement

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jul205gti


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MessagePosté le: 13/02/2010 12:27:31    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

C'est intérressant ca Razz

Encore une 205 à la maison aussi ...

Secrétaire de l'amicale planète 305
305 GTX & SRD
305 SR 205 Junior , GL6, XAD 1
205 GTI 1.6l , 205 GTI 1.6l
309 GT,405 SRI
206 1,4 HDI/R19 GTD , Express, Espace II, 21 Nevada
Lada Niva/Escort Mk4 1,6, fiesta Mk3
Opel Omega B break
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gilllou


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MessagePosté le: 13/02/2010 14:22:11    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

Un peu de précision :

http://www.carte-grise.org/mode_emploi_vehicule_non_roulant.htm

et surtout ça :

Vendre / Acheter un véhicule "non roulant"
En pratique, toute vente de véhicule est conditionnée à la présentation d'une attestation de contrôle technique de moins de 6 mois. Auparavent, la vente d'un véhicule non roulant pouvait se faire en présentant une preuve de contrôle technique "non roulant". Désormais, le propriétaire du véhicule devra faire passer un contrôle technique normal au véhicule avant le vendre. Une contre-visite sera alors prescrite mais cela n'empêchera pas l'immatriculation du véhicule.
Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer les délais prévus au présent article du IV du Article R322-6 du code de la route modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 6 est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.


En résumé, même avec un CT avec contre visite on peut faire immatriculer une voiture non roulante .
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the-fred
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MessagePosté le: 13/02/2010 14:41:20    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

ok et tu fait comment quand la voiture n a pas tourné depuis 15 ANS 
que le moteur est grippé ainsi que les freins
tu l as passe au controle posé sur la remorques ??? Laughing
le " vendu dans l etat " a encore de beau jours devant lui

4CV affaires 1957
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corrado 16s 1991
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gilllou


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MessagePosté le: 13/02/2010 14:45:01    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

the-fred a écrit:
ok et tu fait comment quand la voiture n a pas tourné depuis 15 ANS 
que le moteur est grippé ainsi que les freins
tu l as passe au controle posé sur la remorques ??? Laughing
le " vendu dans l etat " a encore de beau jours devant lui


Ben oui Fred , sur une remorque ... et tu obtiens la carte grise :






Maintenant je le répète , Mais chacun fait ce qu'il veut , la mention " vendu dans l'état " n'a aucune valeur juridique !
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the-fred
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MessagePosté le: 13/02/2010 14:55:19    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

le ct non roulant n existe plus depuis que l on est passé en siv

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gilllou


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MessagePosté le: 13/02/2010 15:07:07    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

Je n'ai jamais parlé de contrôle technique " non roulant " .


Il s'agit d'un contrôle technique normal avec contre visite , qui te permet d'obtenir un certificat d'immatriculation , mais pas de circuler avec le véhicule .
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tomtomgt


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MessagePosté le: 13/02/2010 15:10:35    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

Sinon elle est vendu cette 205? par contre il faudrait penser a lui remettre un moteur de turbo-d dedans comme mon ancienne Mort de Rire :







Clio 1.1l ess de 1991, Clio 1.2l ess de 1994, une 103 SP de 1991, une MBK 51 Club et une Honda NS125R Rothmans de 1988.
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the-fred
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MessagePosté le: 13/02/2010 15:17:50    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

gilllou a écrit:
Je n'ai jamais parlé de contrôle technique " non roulant " .

Il s'agit d'un contrôle technique normal avec contre visite , qui te permet d'obtenir un certificat d'immatriculation , mais pas de circuler avec le véhicule .


la difference est ou ????

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N'dou


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MessagePosté le: 13/02/2010 16:02:18    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

Elle a été vendue cette après midi.... dans l'état Mr. Green

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gilllou


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MessagePosté le: 13/02/2010 17:11:43    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

the-fred a écrit:
gilllou a écrit:
Je n'ai jamais parlé de contrôle technique " non roulant " .

Il s'agit d'un contrôle technique normal avec contre visite , qui te permet d'obtenir un certificat d'immatriculation , mais pas de circuler avec le véhicule .


la difference est ou ????


Le CT non roulant , qui n'existe plus aujourd'hui consistait a vérifier l'identité de la voiture numéro châssis, plaques, etc ....
Le contrôleur pouvant se déplacer à domicile .

Le ct normal c'est celui que tu passes habituellement .

Je le répète chacun fait ce qu'il veut . Je ne donne aucun conseil et je ne juge personne , je rappelle simplement ce qui doit être fait légalement !
Wink
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luc


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MessagePosté le: 14/02/2010 09:55:57    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

oui oui ,gillou;je suis d accord avec toi

mais comment passer un vehicule reelement non roulant,par ex sans moteur,pour le vendre???

je ne pense pas qu un controleur puisse faire un controle normal sur un véhicule non roulant

the long night is coming
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Michael


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MessagePosté le: 14/02/2010 12:56:40    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

si si il peut !!!!!
tu peux amener ta voiture sans moteur ....
il la mettra en contre visite ..il suffit de la présenter.. c'etait le cas il y a 2 ans ça peut être changé
Mon frangin m'avait parler de ces cas, il y a d'autres.. mais c'est vrai que ça a changé il y a peu .
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luc


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MessagePosté le: 14/02/2010 16:11:04    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

Mickael a écrit:
si si il peut !!!!!
tu peux amener ta voiture sans moteur ....
il la mettra en contre visite ..il suffit de la présenter.. c'etait le cas il y a 2 ans ça peut être changé
Mon frangin m'avait parler de ces cas, il y a d'autres.. mais c'est vrai que ça a changé il y a peu .


oui c etait dans le cadre d un controle "non roulant" mais maintenant ca n existe plus

a moins que l on puisse faire un ct normal sur un vehicule "incomplet" alors la oui pas de pb,meme si le ct fait deux pages,que c est noté par ex ,frein controle impossible,moteur controle impossible ect ect

il y auras un ct avec une date de contre visite

et la on peut faire une transaction,et changer les papiers du véhicule

mais moi pour l instant j ai pas d infos et pas de solutions

ce n est pas parce que un véhicule est "non roulant" qu il doit etre detruit ou qu il n a plus de valeur (ce que laisse penser les institution,lorsque l on recherche les infos sur les non roulants)

the long night is coming
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luc


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MessagePosté le: 14/02/2010 16:27:50    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

http://auto-infos.fr/Fin-du-controle-technique-pour-les,1943


http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1754.xhtml



si on croise ca,ca revient a dire que l on "pourrait vendre sans ct",entre particuliers c est peut etre concevable,mais par un pro,celui ci doit s exposer a des pb je pense

apprioris c est a l acheteur d effectuer la demarche..... (je vois pas mes clients export retourner un tel formulaire,de plus ils ont besoin des docs pour transiter le véhicule....)

et vendre un véhicule "retiré" de la circulation,c est meme pas la peine d y penser,ca part deja pas des qu il y a un peu de boulot autour.....

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Mathr30
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MessagePosté le: 14/02/2010 17:21:48    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

luc a écrit:


...a moins que l on puisse faire un ct normal sur un véhicule "incomplet" alors la oui pas de pb,même si le ct fait deux pages,que c est noté par ex ,frein contrôle impossible,moteur contrôle impossible ect ect

il y auras un ct avec une date de contre visite

et la on peut faire une transaction,et changer les papiers du véhicule

...


ben, c'est ce que j'ai fait Mr. Green
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Michael


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MessagePosté le: 14/02/2010 17:24:10    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

oui ça se fait ça ..
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Mathr30
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MessagePosté le: 14/02/2010 17:26:02    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

la preuve ici : http://retro02.xooit.com/t805-mathr30-et-ses-autos.htm?start=90#p45913
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the-fred
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MessagePosté le: 14/02/2010 19:12:36    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

l imprimante n a jamais marquer autant absence Laughing

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JM
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MessagePosté le: 14/02/2010 19:29:29    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant



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the-fred
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MessagePosté le: 14/02/2010 19:48:00    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

regarde le controle technique de lA R30

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luc


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MessagePosté le: 14/02/2010 20:47:18    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

Mathr30 a écrit:
la preuve ici : http://retro02.xooit.com/t805-mathr30-et-ses-autos.htm?start=90#p45913


bah la t as passé la voiture "tel que" non?

elle se deplace par ses propres moyen,meme si il y a plein de trucs a revoir

mais une auto,sans moteur? sans boite? ect ect ?????

(le system non roulant marchait tres bien de toutes facons )

the long night is coming
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Mathr30
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MessagePosté le: 15/02/2010 07:53:04    Sujet du message: Vendre sans CT? Répondre en citant

ben, une auto sans moteur, sans boite... c'est un tas de pièces Exclamation non Question même si c'est une très beau tas de pièces Wink
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MessagePosté le: 07/12/2016 22:14:24    Sujet du message: Vendre sans CT?

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